SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
1630699
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
Présentation de la marque SIGNUM
Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SARRIOPAPEL Y CELULOSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARRIOPAPEL Y CELULOSA domicilié(e) S/N, Calle Elbarren - 31880 LEIZA - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque SIGNUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGNUM est expirée depuis le 3 décembre 2020.
SARRIOPAPEL Y CELULOSA a également déposé les autres marques suivantes : EUROCALCO , SarrióPapiers
SARRIOPAPEL Y CELULOSA, S.A., société de droit espagnol - S/N, Calle Elbarren - 31880 LEIZA - Espagne
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181973 - Publication au BOPI 2000-09-14
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162746 - Publication au BOPI 1993-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312720 - Publication au BOPI 2000-11-21
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456442 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30
Papiers autocollants, papier, carton et articles en ces matières, non compris dans d'autres classes;papier carbone, papier hygiènique;produits de l'imprimerie, articles pour reliure;papeterie;matières adhésives (colles) pour la papeterie ou le ménage;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);langes en papier, couches absorbantes en papier, serviettes de table en papier, nappes en papier, mouchoirs à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés;matériaux pour les artistes;pinceaux;brochures, catalogues, imprimés, bordereaux, étiquettes en papier; livres, publications et cartes postales
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